Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUESTRIAN ARTS UNIVERSITY
BAIHA, SASU, BENJAMIN AILLAUD

Numéro de dépôt :
3962933
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
EQUESTRIAN ARTS UNIVERSITY de BAIHA

Présentation de la marque EQUESTRIAN ARTS UNIVERSITY

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par BAIHATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUESTRIAN ARTS UNIVERSITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est BAIHATODO domicilié(e) 1657 CHEMIN DE ROUMIEU, ALMONT BAS - 82440 - REALVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAIHA domicilié(e) 1657 CHEMIN DE ROUMIEU, ALMONT BAS - 82440 - REALVILLE - France.

La marque EQUESTRIAN ARTS UNIVERSITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUESTRIAN ARTS UNIVERSITY est expirée depuis le 22 novembre 2022.

BAIHA a également déposé les autres marques suivantes : BAIHA


BAIHA, SASU, BENJAMIN AILLAUD - 1657 CHEMIN DE ROUMIEU, ALMONT BAS - 82440 - REALVILLE - France


BAIHA - 1657 CHEMIN DE ROUMIEU, ALMONT BAS - 82440 - REALVILLE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.